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Marques déposées par SBC
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Brasserie la Brasse-Cour
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brasserie la Brasse-Cour
SBC

Numéro de dépôt :
4603402
Date de dépôt :
29/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2029
Brasserie la Brasse-Cour de SBC

Présentation de la marque Brasserie la Brasse-Cour

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2019 par SBC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasserie la Brasse-Cour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est SBC domicilié(e) Rue Aimé Cesaire - 59121 - Prouvy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle, Monsieur Olivier BINOUX domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Brasserie la Brasse-Cour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie la Brasse-Cour arrivera à expiration en date du 29 novembre 2029.

SBC a également déposé les autres marques suivantes : HOPGUN


SBC - Rue Aimé Cesaire - 59121 - Prouvy - France


S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle, Monsieur Olivier BINOUX - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Bières ;

Services de restauration, cafés, bars.